Un citoyen algérien a récemment partagé son expérience éprouvante pour obtenir un livret foncier auprès de la Conservation foncière de Bordj Menaiel, dans la wilaya de Boumerdes. Son témoignage met en lumière les défis administratifs auxquels sont confrontés de nombreux Algériens dans leurs démarches pour obtenir ce document essentiel.
Un parcours semé d’embûches
Le citoyen, prénommé Farid, a effectué pas moins de cinq allers-retours entre Alger et Bordj Menaiel en seulement 12 jours pour tenter d’obtenir le livret foncier de son appartement. À chaque visite, il s’est heurté à la même réponse : le document était prêt mais il manquait la signature du responsable, qui était invariablement absent.
Cette situation a engendré de nombreuses heures d’attente et des déplacements infructueux pour Farid, qui s’est vu contraint de s’absenter de son travail à plusieurs reprises. Son cas n’est malheureusement pas isolé, comme il le souligne : « Nous sommes plusieurs personnes à se présenter à chaque fois, pour revenir énervés et bredouilles. Ce n’est pas normal« .
Les obstacles rencontrés à la Conservation foncière
Le parcours de Farid pour obtenir son livret foncier a débuté en octobre dernier. Son dossier, initialement déposé par un notaire, a d’abord été égaré, nécessitant une reconstitution complète et un nouveau dépôt mi-décembre. Bien que le document ait été établi, l’absence de signature continue de bloquer sa délivrance.
Ces difficultés soulèvent des questions sur l’efficacité des procédures administratives dans certaines régions d’Algérie. Il est à noter que dans d’autres conservations foncières, notamment à Alger, le délai de délivrance du livret foncier est nettement plus court, de l’ordre de trois jours.
Vers une modernisation des procédures
Face à ces défis, les autorités algériennes ont annoncé des mesures visant à simplifier et moderniser le processus d’obtention du livret foncier. Abderrahmane Khidi, directeur général du Domaine national, a notamment évoqué la création d’un livret foncier électronique prévue pour 2025.
Cette initiative vise à réduire les délais de délivrance et à résoudre les problèmes de files d’attente. Le passage au format électronique pourrait représenter une avancée significative dans la numérisation des services administratifs en Algérie, promettant une meilleure efficacité et une réduction des désagréments pour les citoyens.
L’importance du livret foncier en Algérie
Le livret foncier est un document crucial en Algérie, servant de preuve de propriété immobilière. Selon le site Juriste-DZ, pour l’obtenir, il faut se rendre à la conservation foncière du lieu où se situe le bien, muni de plusieurs documents dont le formulaire PR 19 (Bordereau analytique).
Il est important de noter que le livret foncier diffère de l’acte de propriété. Alors que l’acte notarié atteste de la transaction, le livret foncier constitue une preuve irréfutable de propriété, dûment enregistrée auprès des autorités compétentes.
Perspectives d’amélioration
L’expérience de Farid et d’autres citoyens dans des situations similaires souligne la nécessité d’améliorer les procédures administratives en Algérie. La mise en place du livret foncier électronique pourrait marquer un tournant significatif dans ce domaine.
En attendant ces améliorations, les citoyens sont encouragés à s’informer sur les démarches nécessaires et à préparer soigneusement leurs dossiers pour faciliter le processus d’obtention du livret foncier. Des ressources en ligne, comme celles fournies par le cabinet Brahimi, peuvent s’avérer utiles pour comprendre les aspects juridiques liés à la propriété immobilière en Algérie.